Politiques de confidentialité des données des utilisateurs

Cette rubrique est consacrée à notre Politique de confidentialité des données des utilisateurs.

En effet, lorsque vous consultez notre site internet www.1001creches.com ou que vous avez recours à nos services (réalisation d’une demande de place en crèche, inscription à la newsletter…) nous collectons diverses données vous concernant.

Dans la présente « Politique de confidentialité des données utilisateurs », nous vous expliquons l’origine et la nature des données que nous collectons, la raison de leur collecte, la façon dont nous les utilisons et les droits dont vous disposez sur ces données, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « Loi Informatique et Liberté »).

Lors de la consultation de notre site internet ou de l’utilisation de nos services, nous collectons des données vous concernant de deux manières :
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  • Informations que nous collectons, sans que vous nous les communiquiez, lorsque vous consultez notre site internet ou que vous avez recours à nos services (Informations de Navigation)

Dans ce cadre, lors de la consultation de notre site internet ou de l’utilisation de nos services, des informations relatives à la navigation de votre Terminal (ordinateurs, tablettes ou smartphones, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installées sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

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  • Informations que vous nous communiquez directement, lorsque vous consultez notre site internet et que vous avez recours à nos services (Données Personnelles)

Dans ce cadre, lors de la consultation de notre site internet et de l’utilisation de nos services, vous nous communiquez directement des informations vous concernant (ex : nom, prénom, adresse mail, adresse postale etc)

 

I. LES DONNEES RECUEILLIES A L’AIDE DES COOKIES PRESENTS SUR NOTRE SITE

1. A quoi servent les Cookies présents sur notre site ?

A. Les Cookies que nous émettons sur notre site

Lorsque vous vous connectez à notre site internet 1001 Crèches, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal nous permettant de reconnaitre le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite sur notre site internet. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les Cookies que nous émettons nous permettent :

  • de recueillir des informations de navigation relatives aux terminaux consultant notre site internet,
  • de reconnaitre votre Terminal lors de sa navigation ultérieure sur notre site internet et d’adapter notre site internet, nos services et les contenus qu’ils diffusent à la navigation de votre Terminal dont nous pouvons avoir connaissance,
  • d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des diverses éléments composant le site (rubriques et contenus visités, parcours), et nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services consultés sur le site ;
  • d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre Terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc)
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site (formulaires de demande de place en crèche ; formulaires de demande de contact) ou à des informations que vous avez choisis sur le site (choix des crèches).

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B. Les Cookies émis sur notre site par des tiers

Lorsque vous naviguez sur le site, des Cookies émis par des sociétés tierces peuvent être placés par ces dernières sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous avez pu exercer antérieurement ou à tout moment, dans les conditions décrites ci-dessous.

L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons néanmoins de l’objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces Cookies et de leurs émetteurs respectifs.

Le cas échéant, les Cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces Cookies :

  • de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques ;
  • de reconnaître votre Terminal lors de votre navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces tiers émettent également des Cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation de votre Terminal dont ils peuvent avoir connaissance ;
  • d’adapter la présentation des contenus de ces tiers aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) ;
  • de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli auprès de ces tiers (inscription à un de leurs services) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis auprès du tiers concerné : achat d’une prestation d’un tiers, etc.).

En outre, nous sommes susceptibles d’inclure sur notre site internet, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site internet avec d’autres personnes ou de faire connaitre à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site internet. Tel est notamment le cas des boutons « Partager » ; « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Twitter », « LinkedIn », « Viadeo », etc.

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n’avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site internet. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site internet, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site internet.

Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site internet et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. Nous vous invitions à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

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2. Vos choix concernant les cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

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A. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que les Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies sous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal.

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L’accord sur les Cookies

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans votre Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

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Le refus des Cookies

Si vous refusez l’enregistrement de Cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalité qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site internet. Tel serait le cas lorsque nous ne pourrions pas reconnaitre, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre Terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation sur Internet. Attention, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

 

B. Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau (IAB) France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité d’accepter ou de refuser les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation qu’elles traitent les publicités susceptibles d’être affichées lors de la consultation par votre terminal de services en ligne sur lesquels elles émettent des Cookies : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer vos choix à l’égard des Cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre Terminal les publicités qui y sont affichées. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités à la navigation de votre Terminal et à vos centres d’intérêts.

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3. Partage de l’utilisation de votre Terminal avec d’autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes ou si votre Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pourrons nous assurer de manière certaine que les services et contenus destinés à s’afficher sur ce terminal lors de la consultation du site, correspondent bien à votre propre utilisation du site et non à celle d’un autre utilisateur de ce Terminal.

Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de ce Terminal et la configuration des paramètres du navigateur utilisé à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

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I. LES DONNEES COLLECTEES GRACE AUX INFORMATIONS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ

1. Votre consentement

Nous pouvons constituer un fichier comportant des Données Personnelles que vous nous avez communiquées, notamment lors de la réalisation d’une demande de place en crèche via nos formulaires ou au cours de l’utilisation de certains services (inscription à la newsletter Famille de Babilou). Vous êtes informé de la collecte et du traitement des Données Personnelles vous concernant et vous consentez, du fait de l’acceptation de la présente « Politique de confidentialité des données utilisateurs » à la constitution de ce fichier et au traitement de vos Données Personnelles.

Dans ce cadre, nous nous engageons à respecter la législation en vigueur en France relative à la protection de votre vie privée et de vos Données Personnelles, ainsi que la confidentialité de ces dernières. En outre, nous vous informons que le traitement de vos données ne fait l’objet d’aucune cession à des tiers

Conformément à la législation en vigueur, nous vous informons que nous pourrons communiquer des Données Personnelles aux autorités judiciaires sur requête de ces dernières.

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2. Finalités de la collecte de vos données

Les Données Personnelles recueillies sur le site 1001 Crèches résultent de la communication volontaire de vos informations personnelles lors de la réalisation d’une demande de place en crèche, d’une demande de contact ou l’inscription à notre newsletter.

Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à 1001 Crèches, pour traiter les demandes de place en crèches, les demandes de contact et l’inscription à la newsletter, sont signalées par un astérisque dans les pages du site.

Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services qui vous sont proposés, tout en en assurant la sécurité.

1001 Crèches conserve de manière confidentielle toutes les données et informations recueillies par le biais de ses formulaires.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné :

  • à présenter une simulation de réservation et à rechercher des places en crèche correspondant à vos besoins et à vos choix renseignés dans les dits formulaires de demandes de place en crèche ;
  • de vous permettre de bénéficier de certains de nos services (réception de notre newsletter).

Le destinataire des données est 1001 Crèches.

Dans le cas où vous bénéficieriez d’une place en crèche par notre biais et que vous aurez signé un bon de commande avec 1001 Crèches, nous pouvons être amenés à transmettre certaines de vos Données Personnelles (nom, prénom, mail, adresse, revenu du foyer, nom de votre enfant, prénom de votre enfant, date de naissance de votre enfant) au gestionnaire de crèche, membre de notre réseau, accueillant votre enfant au sein de sa structure.

Par ailleurs, lors de la réalisation d’une demande de place en crèche et/ou à l’occasion de votre participation à certains services mis à disposition sur notre site internet, vous pourrez, si vous le souhaitez, accepter de recevoir par mail des informations sur le réseau 1001 Crèches et ses partenaires (newsletter petite enfance de Groupe Babilou, clubs enfants Filapi etc).

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, si vous êtes abonné à la newsletter de notre site internet, vous devez savoir que vous disposez du droit de vous opposer à la réception de la ladite newsletter en cliquant sur le lien hypertexte figurant en bas de chaque newsletter reçue et reproduit ci-après : « Si vous ne souhaitez plus recevoir la newsletter de Babilou, vous pouvez vous désabonner en cliquant ici ».

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3. Vos droits

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « informatique et libertés »), nous avons déclaré auprès de la CNIL, le traitement de vos données personnelles (numéro de déclaration : 1462047).

Nous vous informons que vous disposez d’un droit général d’information, d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression de l’ensemble de vos données personnelles que vous pouvez exercer à l’adresse suivante :

1001 Crèches

Direction Marketing Communication et Etudes

24 rue du Moulin des Bruyères

92400 Courbevoie

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi du 6 janvier 1978, vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra partir la réponse. Nous disposerons d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.

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III. GLOSSAIRE


« Cookie(s) »
 : désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation. Un fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie.

« Information(s) de Navigation » : désigne les informations qui se rapportent à la connexion d’un Terminal à un service de communication électronique à un instant donné. Nous sommes susceptibles de traiter des informations de Navigation dans les conditions visées par les présentes, même si nous ne savons pas nécessairement quel terminal vous utilisez, ni qui vous êtes à un instant donné. Ces informations de Navigation concernent notamment :

  • Adresse IP (Internet Protocol) du Terminal connecté à Internet,
  • La date et l’heure de connexion d’un Terminal à un service de communication électronique,
  • L’adresse internet de la page Internet de provenance (« referer ») du Terminal accédant à un service de communication électronique,
  • Le type de système d’exploitation utilisé par le Terminal (Windows, MacOs, Linux, Unix, BeOs, etc.),
  • Le type et la version du logiciel de navigation utilisé par un Terminal (Internet Explorer, Safari, Firefox, Chrome, Opera, etc.),
  • La langue d’utilisation du logiciel de navigation utilisé par le Terminal, l’identifiant et le contenu d’un fichier Cookie stocké par nos soins dans le Terminal.

« Données personnelles » : désigne les données qui se rapportent à vous seul(e) à un instant donné, indépendamment du Terminal que vous utilisez.

« Terminal » : désigne l’équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s’afficher un site internet, une application, un contenu publicitaire, etc.